Conditions Générales d'Utilisation du Portail Civique

Conditions Générales d'Utilisation du Portail Officiel

Le présent portail internet officiel, accessible à l'adresse officielle de l'association, est édité par l'association DIANE REANAISE, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W322000479 (SIREN : 825118029), dont le siège social est établi en Mairie, 32800 Réans (Gers, France).

Directeur de la publication : Jean-Marc Delpech, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration. Contact administratif officiel : powerkaiol@gmail.com | Téléphone : +33 7 39 86 89 17.

Objet et Nature Non Commerciale du Portail

Ce site web a pour finalité exclusive l'information publique, la sensibilisation à la gestion durable de la faune sauvage, la diffusion des comptes-rendus d'activités associatives et la mise à disposition de documents d'intérêt général. Le site ne propose aucune transaction commerciale, aucune vente de produits, aucun abonnement payant et aucun lien d'affiliation marchande.

Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L’ensemble des textes, photographies documentaires, cartographies et documents PDF mis à disposition sur ce portail sont la propriété exclusive de DIANE REANAISE ou font l'objet d'autorisations de reproduction accordées par leurs auteurs respectifs. La reproduction à des fins pédagogiques ou civiques non commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source « Association DIANE REANAISE - Réans (32800) » et de l'intégrité des contenus.

Responsabilité et Liens Hypertextes

DIANE REANAISE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations réglementaires et calendriers diffusés. Toutefois, les arrêtés préfectoraux et dispositions légales officielles consultables sur le site de la Préfecture du Gers font seuls foi en matière juridique. L’association décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions momentanées d'accès au portail pour maintenance technique.